VIVIENDAS JARDÍN

DONNÉES D'IDENTIFICATION :

Conformément au devoir d'information stipulé dans l'article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet des Servicios de la Sociedad de la Informacíon y del Comercio Electrónico (Services de la Société d'Information et du Commerce Électronique), nous indiquons ci-après les données suivantes : l'entreprise titulaire de ce site internet est VIVIENDAS JARDÍN S.A., domiciliée à Colón, 60 - 5º Planta. 46004 VALENCIA ESPAGNE et possède le Code d'Identification Fiscale A-82.19.33.27

CONDITIONS D'UTILISATION :

L'UTILISATEUR assume la responsabilité de l'utilisation du présent site. L'UTILISATEUR s'engage à utiliser de manière adéquate les contenus et les services que VIVIENDAS JARDÍN S.A. offre à travers ses sites internet et à ne pas les employer dans le but de commettre des activités illicites, illégales ou contraires à la bonne foi et à l'ordre public ; d'endommager les systèmes physiques et logiques de VIVIENDAS JARDÍN S.A., d'introduire ou de diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique qui soit susceptible de provoquer les dommages précités , et toute autre mauvaise utilisation du site non citée ci-dessus.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

VIVIENDAS JARDÍN S.A. est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de ses pages internet, ainsi que des éléments qu'elles contiennent (à titre énonciatif, images, sons, matériel audiovisuel, vidéos, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et conception, choix des matériels utilisés, programmes informatiques nécessaires au fonctionnement de l'ordinateur, accès et utilisation, etc.)

Tous droits réservés. Conformément aux dispositions des articles 8 et 32.1, second paragraphe, de la Ley de Propriedad Intelectual (Loi sur la Propriété Intellectuelle), il est expressément interdit de reproduire, distribuer et communiquer publiquement (modalité de mise à disposition inclue) à des fins commerciales la totalité ou des extraits des contenus de ce site internet, quel que soit le support et par quelque moyen technique que ce soit, sans autorisation de VIVIENDAS JARDÍN S.A.

VIVIENDAS JARDÍN S.A. ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages et des préjudices, et ce quelle que soit leur nature, que les éléments suivants, cités à titre énonciatif, pourraient occasionner : erreurs ou omissions dans les contenus, absence de disponibilité du portail ou transmission de virus ou de programmes malveillants ou nuisibles, et ce malgré les efforts de VIVIENDAS JARDÍN S.A. qui a adopté tous les moyens technologiques nécessaires pour les éviter.